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Politique

Mieux que de Gaulle

Des réformes dans les cartons : Macron veut mener le Parlement à la baguette

Le nouveau président de la République souhaite que rien n’entrave le rythme effréné de ses réformes. Et parmi les obstacles potentiels qui pourraient ralentir « la marche », un Parlement et des députés qu’il entend bâillonner par toutes les méthodes disponibles.

Un régime plus présidentiel que celui du général De Gaulle

Le discours de victoire d’Emmanuel Macron devant la pyramide du Louvre donnait le ton du quinquennat à venir : devant le palais du Louvre, le nouveau monarque républicain s’intronisait tel Napoléon sur la toile de David. Bonaparte, De Gaulle, autant de figures que le nouveau président apprécie particulièrement et regrette. Dans une interview donnée au journal en 2015, il regrettait même le « vide émotionnel, imaginaire, collectif [laissé par] l’absence du roi ». « On a essayé de réinvestir ce vide, d’y placer d’autres figures : ce sont les moments napoléonien et gaulliste. Le reste du temps, la démocratie française ne remplit pas l’espace », concluait-il. Un bonapartisme décomplexé que la cérémonie d’investiture de la semaine dernière et la première visite au Mali confirment : Macron veut faire de son quinquennat un « coup d’état permanent », après un quinquennat Hollande où les lois Macron et El Khomri n’ont pu passer que grâce au 49-3, et durant lequel des « frondeurs » ont été une sérieuse épine dans le pied du président. Le banquier de Rothschild ne veut surtout pas de ce genre d’obstacles sur sa route.

La « représentation nationale » plus que jamais une fiction

C’est pourquoi le Parlement vu par Emmanuel Macron devrait être réformé. Et derrière ces réformes, un objectif : réduire toutes les marges de manœuvre du Parlement, afin de tout simplement le faire taire. Tout d’abord, il entend réduire de façon très importante le nombre de députés : si son projet passe, ce sont près de 200 élus qui disparaîtront, faisant passer l’Assemblée Nationale de 577 députés à 385, une bonne solution pour renforcer le fait majoritaire, avec des circonscriptions plus grandes, où les formations plus secondaires auront plus de mal à être élues.

De surcroit, alors qu’aujourd’hui les députés légifèrent pendant près de neuf mois, le nouveau président aimerait bien faire passer ce temps à trois mois ! C’est deux fois moins que lors de la création de la Ve République, quand le très démocrate Debré avait réduit ce temps à six mois. Des temps de débat qui seront donc drastiquement réduits, et pour cause : le président entend consacrer ce temps exclusivement au vote des lois présentées par le gouvernement, c’est un temps « pour légiférer et porter les lois du gouvernement. (...) Le reste du temps, on doit le consacrer au contrôle parlementaire ». Le très anti démocratique Macron compte aussi affaiblir largement la possibilité des députés de faire des amendements en séance plénière. Si ceux ci ne sont pas acceptés en commissions (des instances plus petites où la majorité a plus de poids), ils ne seront même pas présentés à tous les élus !

Un pouvoir législatif qui revient … à l’exécutif

Comme le dit Charlotte Girard, une spécialiste du droit constitutionnel, « sous Macron, le Parlement sera une machine à voter, pas à parlementer, à délibérer et à créer la loi » : toutes les lois seront encore plus contrôlées qu’actuellement par l’exécutif, quand ce ne sera pas tout simplement lui qui fera la loi par ordonnance. En effet, le nouveau locataire de l’Elysée a prévenu durant sa campagne qu’il chercherait à faire passer sa « loi travail XXL » par ordonnance pendant l’été. Un dispositif qui permet à l’exécutif de demander au Parlement de renoncer à ce que ce dernier exerce son propre rôle. En réalité, c’est une soumission totale du Parlement, sans tous les artifices démocratiques qui peuvent exister jusqu’ici, que cherche à obtenir Macron.




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